Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre KMED, société par actions simplifiée au capital social de XXX euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 937869360, dont le siège social est situé 204 RUE DE TOLBIAC, 75013 PARIS, et ses clients.
2. Services proposés
KMED propose trois types d'abonnements mensuels :
CopyGenius AI - €1.99/mois : Création de contenu publicitaire et emails avec IA
DataMind Analytics - €4.99/mois : Analytics prédictifs et insights marketing
AutoFlow Campaigns - €9.99/mois : Gestion automatisée complète de campagnes
3. Prix et modalités de paiement
Les prix sont indiqués en euros, hors taxes. Le paiement s'effectue par prélèvement automatique mensuel via carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.
KMED se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les nouveaux tarifs s'appliqueront aux nouvelles souscriptions et aux renouvellements, après notification préalable d'un mois au client.
4. Durée et résiliation
Les abonnements sont souscrits pour une durée d'un mois, renouvelable tacitement. Le client peut résilier son abonnement à tout moment, sans frais, depuis son espace client.
La résiliation prendra effet à la fin de la période d'abonnement en cours. Aucun remboursement ne sera effectué pour la période déjà payée.
5. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
6. Responsabilité
KMED s'engage à fournir les services avec diligence et selon les règles de l'art. La responsabilité de KMED ne pourra être engagée qu'en cas de faute ou de négligence prouvée, et sera limitée aux préjudices directs, à l'exclusion de tout préjudice indirect.
7. Protection des données
Les données personnelles collectées font l'objet d'un traitement informatique conforme au RGPD. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus générés par les outils KMED restent la propriété du client. KMED conserve la propriété exclusive de ses technologies, algorithmes et interfaces.
9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGV, vous pouvez nous contacter à : contact@kmed-agency.com
